PROGRAMME MAITRISE DES DECHETS (C262) DEMANDE DE PROROGATION DU DELAI DES AIDES DEPARTEMENTALES ET AUTORISATION DE PAIEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "26/11/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
(C252) INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT, LE SIAEP D'AMMERTZWILLER-BALSCHWILLER ET ENVIRONS, ET LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONCERNANT LA GESTION D'UN MILIEU NATUREL REMARQUABLE A SCHWEIGHOUSE-THANN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251, C244 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DES AIDES DE MINIMIS 2010 DANS LE CADRE DU PROTOCOLE DE GESTION COLLECTIVE DE LA ZONE D’ACTION PRIORITAIRE « SUD » RELATIVE A LA PRESERVATION DU GRAND HAMSTER (C751)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE AU PROFIT DE LA SECTION D'AMENAGEMENT VEGETAL D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin